Réformer, tout un art

Moins fouillé que l'analyse de Pierre Chauc dans "Les réformes ratées de Nicolas Sarkozy', voici un petit passage pour le week-end :

 

 

 

Pas facile de négocier avec un esprit aussi férocement corporatiste. "Et les autres, alors ?"

La Direction de la RATP estime que le régime spécial a été maintenu

Nos grands quotidiens n'ont pas trop insisté sur ce titre étrange. Les syndicats ont beau se dire "partagés", il semble bel et bien qu'ils soient parvenus à maintenir le fameux régime de retraite de la RATP proche de son état initial, les compensations arrachées coûtant presque plus cher au contribuable, au final, que la situation d'origine.

 

Le détail des négociations étant particulièrement technique et opaque, difficile d'en savoir plus à ce stade... 

Le financement des régimes spéciaux est-il équilibré ?

Cette question est une boutade, bien évidemment. Les seuls régimes spéciaux coûtent 5 milliards d'euros par an à l'Etat 8.7 milliards d'euros de cotisations aux salariés des régimes "normaux" au nom de la "compensation démographique". Prenons le cas de la SNCF : lorsque 160.000 salariés cotisent pour financer la retraite de 300.000 pensionnés (retraités ET ayants droit), il faut être analphabète pour même se poser la question. Si le salarié du privé cotise 10.55 % de charges salariales, le cheminot ne cotise que 7.85 % hors primes à la SNCF.

 

Résultat : au moment de la retraite, le cheminot a une espérance de vie supérieure à celle du salarié privé, le calcul de sa retraite se fait sur les 6 derniers mois de carrière contre les 25 meilleures années pour celui du privé. On ne parle pas des années de bonification (1 sur 5 pour certains postes), ni du fait que le départ avant l'âge légal de la retraite n'entraine pas de pénalités à la SNCF. Ni des régimes très spéciaux. Pour les amateurs, un petit dossier de l'Ifrap (Institut de recherche sur les Administrations Publiques) : ici, rien que pour vous.

 

Comme l'expliquent Les Echos, l'Etat verse son écot annuel :

A la SNCF, les cotisations salariales et patronales couvrent moins de 40 % des dépenses, le reste étant assumé par une subvention d'équilibre de l'Etat (près de 2,8 milliards d'euros en 2007, sur les 5 milliards destinés aux différents régimes spéciaux : 350 millions pour la RATP, 700 millions pour les marins...).

 

Mais ce n'est pas tout, il y a aussi la "compensation démographique", c'est à dire le reversement de cotisations de salariés du privé comme le révèle subtilement cet article du même excellent quotidien :

Certains régimes spéciaux sont par ailleurs bénéficiaires de la « compensation démographique », un mécanisme de solidarité nationale qui fait que les régimes ayant un rapport entre cotisants et retraités plus élevé participent financièrement à l'équilibre des régimes ayant de moins en moins d'actifs. Ainsi le régime général des salariés du privé contribue-t-il globalement à hauteur de 6,7 milliards d'euros par an au titre de la compensation démographique, et celui des fonctionnaires civils à hauteur de 2 milliards.

 

 

 
Notons enfin que la modification des normes comptables va obliger la SNCF à provisionner bien plus que 100 milliards d'euros pour le coût de ce déséquilibre à venir. On ne parle pas de la subvention annuelle de fonctionnemetn, ni de l'investissement dans RFF, mais simplement des retraites des cheminots. Alors, faillite ? En attendant honnêtes citoyens, marchez et fermez-la, cette grève n'est pas du tout égoïste, elle est pour votre bien même si vous ne le savez pas.

Poker menteur sur les rails

Les syndicats du secteur public veulent nous faire revivre 1995 : 5 semaines de grèves dévastatrices qui ont fait de Chirac la loque que nous connaissons. Nicolas Sarkozy et François Fillon veulent refaire 2003 pour mieux continuer les réformes au rythme actuel et asphyxier leurs adversaires. Les syndicats savent que Sarkozy n'a pas le choix, et que l'opinion est avec lui. S'ils ne sentaient pas leur base aussi chaude, ils seraient certainement moins pressés de descendre dans la rue. Eux non plus n'ont plus le choix. S'ils cèdent ici, ils savent que Sarkozy abordera en position de force les négociations autour de la refonte du Code du Travail, de la vie syndicale et de multiples autres sujets qui, eux, pourraient se retourner plus facilement contre lui que les régimes spéciaux.

 

 

«Le mouvement de grève annoncé, coûteux pour ceux qui y prendront part, n’apportera rien de bon pour l’entreprise et les cheminots» 

 

Anne-Marie Idrac n'est pas née de la dernière pluie, et la lutte contre ce "mouvement social" semble plutôt bien préparée cette fois-ci (les facs occupées ont vite été fermées pour limiter la propagation du mouvement). En écrivant à ses 160.000 cheminots pour proposer des aménagements importants sans passer par leurs représentants, en négociant avec un syndicat minoritaire mais surpuissant, la FGAAC, elle est parvenue à diviser les rangs syndicaux. Objectif : faire de la grève du 13 novembre un demi-succès...ou plutôt un demi-échec en vue de la grande mobilisation de toute la fonction publique, une semaine plus tard. 

 

Les syndicats de la SNCF sentent bien le risque. En accusant leur présidente de «semer le trouble sur le terrain pour diviser les cheminots et minimiser les effets de la grève», ils avouent être en position fragile. Les salariés vont-ils jouer quitte ou double compte tenu de l'ambiance, des sondages, de la posture du gouvernemnt et dui risque de perdre leur salaire pour rien en faisant une grève inutile ? Il semble déjà que la CFDT et la CFE-CGC, qui représentent 18 % des cheminots, seraient en train de négocier pour se retirer du mouvement. Bref, une fois de plus, la stratégie de rachat des privilèges et de négociation musclée semble porter ses fruits. Nous avons une bonne chance de ne plus entendre parler de grève ­à la fin du mois. Cela dit, rien n'est joué.

18 octobre : FIGHT AGAIN

Jeudi prochain, les grandes grèves reprennent. Un jour pour commencer, mais qui sait... La même question revient donc sur la table par la force des choses : à quoi servent nos syndicats ? J'ai la naïveté de croire qu'ils ont une utilité autre que celle de pourrir la vie des Français pour défendre leurs privilèges. Sans doute le système fait-il émerger les plus obtus. Donc, le système est mal fait. Il doit évoluer. Si nous nous retrouvons dans un rapport de force comparable à celui de décembre 1995, il faudra tenir cette fois-ci. Tous ensemble.

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Unis, soyons prêts à affronter la canaille.

 

Implicitement, la place des "partenaires sociaux" est au coeur de la question syndicale. Quelles sont leurs missions naturelles ? Sur quoi se fonde la légitimité de ces "partenaires" qui se révèlent, hélas, surtout associaux ? Elections professionnelles ? Adhésion ? Décret de 1966 ? Sans doute entre les deux premiers éléments de réponse : adhésion et vote des salariés. Le meilleur évantail de réponses a été largement débattu : la liberté syndicale permet aux volontaires de reprendre spontanément le flambeau sans passer par des confédérations inutiles. La responsabilité remet le syndicalisme au même niveau que tous les autres citoyens. Il limite la tentation de vandalisme trop souvent prsente chez des individus qui se sentent au-dessus des lois. La transparence financière des syndicats leur éviterait d'aller piocher de l'argent dans les comités d'entreprise, dans les comptes de la sécu et dans les 23 milliards d'euros de la formation continue par des montages sulfureux. Enfin, les syndicats ne doivent vivre que des cotisations de leurs membres, c'est la meilleure incitation à recruter, à séduire les salariés en répondant à leurs préoccupations. Il est vrai que de nombreuses prestations qui devraient naturellement relever des syndicats ont été collectivisées sous la forme de monopoles rigides : assurance chômage, assurance maladie, retraites... Seule l'ouverture de ces services à la concurrence favoriseraient la naissance de nouveaux réseaux assurantiels et mutualistes dont les syndicats pourraient être les promoteurs. Ce sot pourtant eux qui luttent avec le plus d'acharnement contre cette ouverture.

 

Derrière cette fausse réforme des régimes spéciaux, déjà fort insuffisante en soi, se profile le débat sur le système de retraites par répartition. Un excellent texte de Pascal Salin a été publié dans les Echos du jour. Lisez-le, c'est limpide. En voici un passage :

 

En réalité, ce qui est en cause, c'est le fait que l'Etat dispose d'un pouvoir discrétionnaire pour prendre des décisions ayant une incidence majeure sur la vie des gens. Il décide arbitrairement que les salariés de telle ou telle entreprise effectuent un métier pénible qui mérite en compensation un bonus pour la retraite ; il change les règles du jeu en fonction de ses contraintes budgétaires ou de l'état de l'opinion. Or il est impossible d'obtenir un consensus au sujet de toutes ces questions. Devant la crise de financement qui s'annonce, faut-il augmenter la durée de cotisation ou augmenter les taux des cotisations ? Pour répondre aux souhaits des uns et des autres, il n'y a qu'une réponse possible : enlever le pouvoir de décision à l'Etat et le rendre à ceux qui sont concernés, les futurs retraités. Cela implique de passer à un système par capitalisation, en supprimant la notion même d'un âge légal de la retraite.

 

La différence essentielle entre un système de répartition et un système de capitalisation est que le premier est fondé sur l'irresponsabilité individuelle, alors que le second repose sur la responsabilité individuelle. Dans un système par répartition, chacun compte sur les autres. Il en résulte une situation conflictuelle, opposant les retraités aux actifs, les jeunes aux moins jeunes, les bénéficiaires de régimes spéciaux aux assujettis du régime général, etc. Cette guerre de tous contre tous disparaît avec un système de capitalisation, puisque chacun sait que son avenir de retraité dépend de l'effort d'épargne accompli dans sa vie professionnelle. Chacun peut choisir de prendre sa retraite plus ou moins tôt, le montant de ses gains en étant évidemment affecté. On ne fait plus payer par les autres la décision d'arrêter de travailler à cinquante ans. Et si l'on décide de choisir un métier que l'on considère comme pénible et peu compatible avec une durée d'activité élevée, on doit s'assurer que la rémunération en est suffisante pour pouvoir accumuler plus rapidement un capital et permettre une retraite précoce.

 

Seule la liberté de choix permet de s'adapter à toutes les situations.

Retraites dorées à la SNCF !

Nous connaissons tous les régimes spéciaux de la SNCF, cette coûteuse danseuse de la république. Certes, les nouvelles lignes TGV sont très appréciées, bien qu'elles partent toutes de Paris, bien que les billets soient horriblement chers et le coût pour le contribuable : explosif,

Ce matin, le Figaro nous a livré un beau scoop, certainement tombé par hasard à l'approche de la renégociation des "régimes spéciaux". Des cheminots, jeunes quinquagénaires encore pimpants, cumulent une retraite en France et un salaire à l'étranger en travaillant pour la SNCF. Ces missions d'encadrement à l'autre bout du monde, sont organisées par une filière qui leur permet de cumuler leur retraite en France et un salaire à l'étranger, versé par une société offshore basée sur l'île de Man.

Imaginez qu'aux 2 000 euros net de retraite mensuelle, ces jeunes retraités ajoutent une rémunération de 6 600 euros net par mois ! Cela serait légal si le cumul ne dépassait pas 160 % du Smic ou la moyenne des trois derniers mois de salaires actifs. Ici, la deuxième source de revenu, non déclarée qui plus est, dépassait très largement ce seuil. Si les libéraux s'opposent naturellement à ce type de restriction injuste, il est tout de même étonnant de voir une filiale d'une entreprise publique agir de la sorte.

C'est pourtant ce que fait la filiale de SNCF International, qui commercialise le savoir-faire français auprès de compagnies ferroviaires étrangères. Il faut dire que dans notre environnement concurrentiel mondialisé, la filiale de la SNCF trouvait peu de volontaires à l'expatriation...aux salaires en vigueur à la SNCF. Elle a alors créé une « société de portage de droit britannique », Rail Road Consultants Ldt. Cette société offshore, opaque comme il se doit, n'était pas soumise au racket des charges sociales françaises (c'est bien que la SNCF le reconnaisse elle-même), ni aux grilles de salaire absurdes de l'entreprise publique. Cette entreprise offshore est maintenant très demandée sur son segment d'activité (formation et accompagnement des conducteurs de trains à grande vitesse dans le monde).

Un rapport, remis à la direction de la SNCF il y a plus d'un an (et aujourd'hui révélé par le quotidien), est venu exposer la question de la légalité de ce montage. En effet, si un lien de subordination entre sa filiale SNCF International et les salariés sur le terrain était prouvé, la SNCF International risquait une « qualification en prêt de main-d'oeuvre illicite ». Hélas, comme tant d'autres expériences réussies grâce au contournement des réglementations sclérosantes nationales, les cheminots concernés risquent une suspension de leur pension de retraite et un remboursement des sommes perçues. « La SNCF pourrait très bien devoir comparaître devant un tribunal correctionnel », estime un juriste.

 

Vivement la privatisation de cette entreprise qui, manifestement, sait attaquer les marchés internationaux avec talent !

Régimes spéciaux : le débat prend de l'ampleur

François Fillon s’est récemment avancé sur le terrain des « régimes spéciaux », affirmant qu’il fallait en finir avec eux. L’UMP a frémi au point que son porte-parole, Valérie Pécresse, a démenti son propos. Nicolas Sarkozy a alors confirmé ce que son lieutenant avait dit : la réforme aura lieu, s’il est élu, en concertation avec les partenaires sociaux. François Bayrou défendait déjà cette position en 2003 lors de la timide réforme Fillon, qui avait moins de courage à l’époque. Un sondage récent révèle que 59 % des français sont favorables à une réforme qui aligne les régimes spéciaux sur celui de l’ensemble des Français. Chirac, comme d’habitude, freine des quatre fers.

 

Les régimes spéciaux de retraite concernent plus d'un million de personnes en France, notamment dans les entreprises publiques comme la RATP, la SNCF ou encore EDF et GDF. Les agents de la SNCF bénéficient d'une retraite à l'âge de 55 ans, 50 ans pour les conducteurs de train, pour 25 années de service. Les conducteurs de la RATP ont droit à la retraite à 50 ans et les personnels assurant la maintenance à 55 ans. Le reste du personnel part à la retraite à 60 ans. Les salariés de EDF et GDF partent à la retraite à 60 ans, sauf dans le cas des personnels qui occupent des fonctions considérées comme pénibles et qui bénéficient d'une retraite à 55 ans. Les salariés de la Comédie française, ou encore ceux de la Banque de France bénéficient aussi de régimes spéciaux. Ces retraites très précoces sont calculées sur les derniers salaires et non pas, comme dans le privé, sur les 25 dernières années. Les contribuables assurent l'équilibre de ces régimes qui coûtent chaque année de nombreux milliards d’euros de plus que les cotisations prélevées.

 

Rappelons que la Cour des comptes vient de publier un rapport accablant sur ces privilèges qui représentent plusieurs dizaines de milliards d’euros. Les trois principaux régimes spéciaux de retraite (EDF-GDF, SNCF et RATP), touchent déjà près de 500 000 bénéficiaires retraités (dont 20 % ont moins de 60 ans !) et comptent 361 000 cotisants actifs. Ce ratio va rapidement se dégrader, aux dépens des contribuables qui devront éponger ces déficits colossaux. Les partenaires sociaux, malgré leur position défensive, connaissent des débats internes houleux entre ceux qui en profitent et les autres. Il suffit de lire ce que publie l'IFRAP (Institut de Recherche sur les Administrtaions Publiques) pour comprendre les enjeux. Espérons qu'ils comprendront que ce régime d'exception, profondément inéquitable, est choquant pour tout le monde.

Aux armes, citoyens !

Faudra-t-il faire intervenir la légion étrangère ? En tout cas, cette annonce nous promet de jolis "conflits sociaux" entre une mafia financée par le contribuable et les représentants...de ces mêmes contribuables spoliés.

 

Une nouvelle fois, rapports et propositions convergent sur la question des retraites, histoire de ranimer un peu le débat. Scandale, polémique ou bon augure ? François Fillion, l'un des premiers à avoir trahi Chirac pour rejoindre Sarko (il faut  dire que Villepin l'avait dégagé du gouvernement sans ménagement, ce qui suffit à motiver un retournement de veste dans ce monde d'ambition), vient de faire une gaffe (est-ce réellement une gaffe, ou un coup bien ficelé par Sarko à l'approche de la remise...dans le vide... du rapport de la Cour des Comptes, sans prévenir ses alliés au-delà du petit cercle des prétendus fidèles ?) : il va falloir s'attaquer aux régimes spéciaux, héritage scandaleux de nos monopoles publics instaurés par les communistes après la guerre. Ce pavé dans la mare fait vite réagir tous les frileux de l'UMP.

 

Villepin, comme d'hab, veut calmer la "polémique". Il avance sans rire qu'il ne faut pas monter certains Français contre les autres... Même si les premiers volent impunément les seconds depuis des décennies (ça, il ne le dit pas). Cet homme est décidément le roi de la république des lâches. Beau parleur, mais totalement passif. Et au sein de l'UMP, la majorité le suit : Jean-Louis Debré critique durement Fillion, la porte-parole de l'UMP avance innocemment que les propos de Fillion n'engagent que lui, mais certainement pas l'UMP ni Nicolas Sarkozy.

 

Tombe alors le rapport. Philippe Séguin, président de la très impuissante Cour des Comptes, se redit inquiet face à une "situation préoccupante" selon la fameuse formule qui veut tout dire sans choquer. Les déficits prévus entre 2004 et 2009  sont prévus à hauteur de 37 milliards d'euros pour le régime général et les fonds de financement, 44 milliards pour l'ensemble des régimes de base ! Comme le dit Séguin, ils nécessiteront « dans de très brefs délais de nouvelles et profondes réformes ».

 

Voilà que patatras... le maître de la rue de la Boétie, de retour d'une chaleureuse rencontre avec Bush, défend son lieutenant et maintient cette position de fermeté, qui figurera manifestement dans le projet de l'UMP : réforme des régimes spéciaux ! Attendons de savoir ce qu'il entend par "réforme". L'option Villepin consiste à créer un Haut Conseil qui se penchera sur la question longuement avant de transmettre ses idées à une commission... L'option courageuse [désolé, pas de modèle en France] : Thatcher ! Mais nous allons alors devoir organiser une solide défense, car nous nous attaquerions alors à une mafia terriblement bien organisée, habituée à la guérilla urbaine sous la forme de bloquages généralisés. Comment affronter cet adversaire qui sait se battre ?

 

A regarder l'expérience de 57 étudiants d'HEC envoyés en stage commando encadré par Saint-Cyr, la grande école du commandement, dans la forêt de Brocéliande, il y a peut-être là matière à réflexion pour les politiques, surtout pour ceux qui aimeraient manifester un peu de courage pour changer de leur habitude. Ce stage est peut-être le bon moyen de leur apprendre à affronter les difficultés face à un ennemi organisé, imprévisible et dangereux. La leçon de cette formation physiquement éprouvante est éclairante : dans un conflit armé comme dans une entreprise (ou une négociation politique), l'absence de dialogue a des effets dévastateurs. Mais la négociation nécessaire peut tout de même déboucher sur un conflit dur. Là, il faut savoir donner la troupe ! Ce stade là, nos politique ne le connaissent pas.